sur le Secteur de Masevaux, en impasse, édifiez votre future maison en hauteur vous offrant ainsi une vue totalement dégagée sans vis-à-vis.
Terrain de 723 m² environ, borné et viabilisé. Libre de constructeur. Réf 21508NC
Concerné par un Etat des Risques et Pollutions (ERP)
Oui
Date d'établissement Etat des Risques et Pollutions(ERP)
01/12/2022
Mentions légales
Affichage des informations légales : INNOV IMMOBILIER BELFORT | Raison sociale : GODET PETITJEAN BALLAY GIRARDET | Adresse siège social : 3 boulevard du Maréchal Joffre - 90000 Belfort | Siret : 74990190600026 | RCS : BELFORT | Numero TVA Intracommunautaire : NC | Forme juridique : SAS | Capital social : 3 000,00 € | Assurance RCP : NC | Carte T : CPI 9001 2015 000 002 084 délivrée le 20.11.15 | Date de délivrance : NC | Lieu de délivrance : 1 Rue du Docteur Fréry 90000 BELFORT | Caisse de garantie financière : Galian. | N° de caisse de garantie : 29171 | Adresse caisse de garantie : 89 rue de la Boétie 75009 Paris | Montant de la garantie financière : 120 000 € | Nom du médiateur : HEITZMANN Didier | Adresse du médiateur : 54 Rue de la République - 25300 PONTARLIER | Adresse du site : NC | Entreprise juridiquement et financièrement indépendante