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à louer

Location de maisons

NC - Réf. 20528

Sur la commune de Rimbach près Masevaux, votre agence Innov immobilier vous propose une parcelle de terrain à bâtir d'environ 5 ares. Parcelle non bornée et non viabilisée. Assainissement Non Collectif. Réf 20528NC

Général

  • Type de bien
    Terrain
  • Type de transaction
    A vendre

Localisation

  • Lotissement
    Non

Aspects financiers

  • Prix
    35000 EUR
  • Bien soumis à l'encadrement des loyers
    Non

Copropriété

  • Bien en copropriété
    Non

Surfaces

  • Surface
    500 m2
  • Surface terrain
    500 m2

Terrain

  • Bâtiment à démolir
    Non
  • PLU
    Oui
  • Réglt particulier lotissement
    Non
  • Aménagement
    En Friche
  • Câble
    Oui
  • EDF
    Oui
  • Certificat d'urbanisme
    Non
  • Construction libre
    Oui
  • Gaz
    Non
  • Eau ville
    Oui
  • Servitude
    Non
  • Zonage
    U (U)
  • Assainissement
    ANC
  • Eaux pluviales
    Oui
  • Assainissement collectif
    Non

Diagnostics

  • Concerné par un Etat des Risques et Pollutions (ERP)
    Oui
  • Date d'établissement Etat des Risques et Pollutions(ERP)
    13/01/2023
Mentions légales
Affichage des informations légales : INNOV IMMOBILIER BELFORT | Raison sociale : GODET PETITJEAN BALLAY GIRARDET | Adresse siège social : 3 boulevard du Maréchal Joffre - 90000 Belfort | Siret : 74990190600026 | RCS : BELFORT | Numero TVA Intracommunautaire : NC | Forme juridique : SAS | Capital social : 3 000,00 € | Assurance RCP : NC |
Carte T : CPI 9001 2015 000 002 084 délivrée le 20.11.15 | Date de délivrance : NC | Lieu de délivrance : 1 Rue du Docteur Fréry 90000 BELFORT | Caisse de garantie financière : Galian. | N° de caisse de garantie : 29171 | Adresse caisse de garantie : 89 rue de la Boétie 75009 Paris | Montant de la garantie financière : 120 000 € | Nom du médiateur : HEITZMANN Didier | Adresse du médiateur : 54 Rue de la République - 25300 PONTARLIER | Adresse du site : NC |
Entreprise juridiquement et financièrement indépendante

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Coordonnées de l’agence

INNOV IMMOBILIER BELFORT
3 boulevard du Maréchal Joffre
90000 Belfort

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