L'agence INNOV IMMOBILIER vous propose à GROSMAGNY, un terrain situé en impasse, dans un environnement verdoyant, très calme et une vue sur les montagnes contournant le village. Une surface de 979 m² constructible (Certificat d'Urbanisme Opérationnel accepté). Parcelle bornée, non viabilisée. Assainissement non collectif. Eau et électricité en bordure. Réf 21402 NC
Concerné par un Etat des Risques et Pollutions (ERP)
Oui
Date d'établissement Etat des Risques et Pollutions(ERP)
04/09/2023
Mentions légales
Affichage des informations légales : INNOV IMMOBILIER Belfort | Raison sociale : GODET PETITJEAN BALLAY GIRARDET | Adresse siège social : 3 boulevard du Maréchal Joffre - 90000 Belfort | Siret : 74990190600026 | RCS : BELFORT | Numero TVA Intracommunautaire : NC | Forme juridique : SAS | Capital social : 3 000,00 € | Assurance RCP : NC | Carte T : CPI 9001 2015 000 002 084 délivrée le 20.11.15 | Date de délivrance : NC | Lieu de délivrance : 1 Rue du Docteur Fréry 90000 BELFORT | Caisse de garantie financière : Galian. | N° de caisse de garantie : 29171 | Adresse caisse de garantie : 89 rue de la Boétie 75009 Paris | Montant de la garantie financière : 120 000 € | Nom du médiateur : HEITZMANN Didier | Adresse du médiateur : 54 Rue de la République - 25300 PONTARLIER | Adresse du site : NC | Entreprise juridiquement et financièrement indépendante