Dans un immeuble construit dans les années 1990, au calme dans la cour d'un bel immeuble ancien, vaste appartement T1 de 53m² au sol pour 43.9m² Loi Carrez - aménagé avec une entrée et grand placard, une cuisine, grande pièce de vie, salle de bains et wc - l'ensemble est en bon état et est libre à la vente - vue sur le chemin de ronde - proche parkings municipaux gratuits - Classe Énergie : D - Charges Annuelles courantes : 561.16€ - Pas de procédures en cours - copropriété de 44 lots - Honoraires à la charge du vendeur - les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr NC
Concerné par un Etat des Risques et Pollutions (ERP)
Oui
Date d'établissement Etat des Risques et Pollutions(ERP)
09/01/2023
Diagnostic Perf. Numérique
D
Soumis à l'affichage du DPE
Oui
Date établissement Diagnostic Energétique
19/10/2022
Consommation énergie primaire
D
Valeur consommation énergie primaire
197 kWh/m2 par an
Gaz Effet de Serre
B
Valeur Gaz Effet de serre
6 Kg CO2/m2/an
Montant minimum estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard
591 EUR
Année de référence des prix de l'énergie
01/01/2021
Montant maximum estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard
799 EUR
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Biens d'exception
Non
Mentions légales
Ce bien fait partie d'une copropriété de 44 lots.Les charges annuelles sont de 561.16€. Affichage des informations légales : CABINET BENOIT IMMOBILIER | Raison sociale : CABINET BENOIT | Adresse siège social : 4 RUE D ALSACE - 25000 BESANCON | Siret : 33207323800013 | RCS : Besancon | Numero TVA Intracommunautaire : FR44332073238 | Forme juridique : SAS | Capital social : 100 000 € | Assurance RCP : 110329 | Carte T : CPI25012015000001525 | Date de délivrance : NC | Lieu de délivrance : NC | Caisse de garantie financière : GALIAN. | N° de caisse de garantie : 110329X | Adresse caisse de garantie : 89 RUE DE LA BOETIE 75008 PARIS | Montant de la garantie financière : 120 000 € | Carte G : CPI25012015000001525 | Date de délivrance : 0000-00-00 | Lieu de délivrance : NC | Caisse de garantie financière : GALIAN | N° de caisse de garantie : 110329X | Adresse caisse de garantie : 89 RUE DE LA BOETIE - 75008 PARIS | Montant de la garantie financière : 2 040 000 € | Carte S : CPI25012015000001525 | Date de délivrance : 0000-00-00 | Lieu de délivrance : NC | Caisse de garantie financière : GALIAN | N° de caisse de garantie : 110329X | Adresse caisse de garantie : 89 RUE DE LA BOETIE - 75008 PARIS | Montant de la garantie financière : 5 220 000 € | Nom du médiateur : ANM CONSO | Adresse du médiateur : 62 RUE TIQUETONNE | Adresse du site : NC | Date d'obtention du label : 16/01/2018
Entreprise juridiquement et financièrement indépendante