SAINT FERJEUX - Dans un environnement calme et agréable, bel appartement T3Duplex avec un jardin - la copropriété de 13 lots principaux bénéficie d'une belle esthétique - le logement quant à lui offre une chambre en rdc, un séjour avec cuisine ouverte, à l'étage une mezzanine et une autre chambre - chaque copropriétaire bénéficie de la jouissance de deux stationnements dans le parc - très bien situé à deux pas des commerces de st FERJEUX, des transports en commun et des écoles - Classe Energie : C - DPE ancienne formule de 2021 - pas de procédures en cours - honoraires charge vendeur - les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr NC
Concerné par un Etat des Risques et Pollutions (ERP)
Oui
Date d'établissement Etat des Risques et Pollutions(ERP)
09/01/2023
Diagnostic Perf. Numérique
C
Soumis à l'affichage du DPE
Oui
Date établissement Diagnostic Energétique
22/02/2021
Consommation énergie primaire
C
Valeur consommation énergie primaire
91 kWh/m2 par an
Gaz Effet de Serre
D
Valeur Gaz Effet de serre
21 Kg CO2/m2/an
Année de référence des prix de l'énergie
15/08/2015
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Biens d'exception
Non
Mentions légales
Ce bien fait partie d'une copropriété de 13 lots.Les charges annuelles sont de 1080€. Affichage des informations légales : CABINET BENOIT IMMOBILIER | Raison sociale : CABINET BENOIT | Adresse siège social : 4 RUE D ALSACE - 25000 BESANCON | Siret : 33207323800013 | RCS : Besancon | Numero TVA Intracommunautaire : FR44332073238 | Forme juridique : SAS | Capital social : 100 000 € | Assurance RCP : 110329 | Carte T : CPI25012015000001525 | Date de délivrance : NC | Lieu de délivrance : NC | Caisse de garantie financière : GALIAN. | N° de caisse de garantie : 110329X | Adresse caisse de garantie : 89 RUE DE LA BOETIE 75008 PARIS | Montant de la garantie financière : 120 000 € | Carte G : CPI25012015000001525 | Date de délivrance : 0000-00-00 | Lieu de délivrance : NC | Caisse de garantie financière : GALIAN | N° de caisse de garantie : 110329X | Adresse caisse de garantie : 89 RUE DE LA BOETIE - 75008 PARIS | Montant de la garantie financière : 2 040 000 € | Carte S : CPI25012015000001525 | Date de délivrance : 0000-00-00 | Lieu de délivrance : NC | Caisse de garantie financière : GALIAN | N° de caisse de garantie : 110329X | Adresse caisse de garantie : 89 RUE DE LA BOETIE - 75008 PARIS | Montant de la garantie financière : 5 220 000 € | Nom du médiateur : ANM CONSO | Adresse du médiateur : 62 RUE TIQUETONNE | Adresse du site : NC | Date d'obtention du label : 16/01/2018
Entreprise juridiquement et financièrement indépendante