T4 au 2ème et dernier étage, T4 rénové récemment, orienté Sud, rénovation récente, double vitrage PVC, volets électrique, chauffage électrique. Petite copropriété au pied des pistes.
Composé de : entrée, WC, salle d'eau, cuisine-séjour, 2 chambres dont une avec point d'eau. Cave en sous-sol. Parking au pied de la résidence.
charges de 72 € / mois comprenant : eau et assainissement, entretien et électricité des communs, assurances, frais de Syndic, fonds de travaux.
Régime de copropriété. Absence de procédure. TF : 970 €.
Pour toute demande contactez votre agent Guillaume CHASSOT par SMS au 06 44 26 13 59 ou mail gchassot@gc-ifs.com Carte pro: CPI 3901 2019 000 041 682 (CCI du Jura). RCS : 814 064 515.
Concerné par un Etat des Risques et Pollutions (ERP)
Oui
Date d'établissement Etat des Risques et Pollutions(ERP)
12/01/2026
Soumis à l'affichage du DPE
Oui
Date établissement Diagnostic Energétique
29/01/2026
Consommation énergie finale
C
Consommation énergie primaire
C
Valeur consommation énergie primaire
178 kWh/m2 par an
Valeur consommation énergie finale
94 kWh/m2 par an
Gaz Effet de Serre
B
Valeur Gaz Effet de serre
6 Kg CO2/m2/an
Montant minimum estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard
1150 EUR
Montant maximum estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard
1590 EUR
Surface de référence
67.06
Pièces justificatives
Diagnostic de performance énergétique (10 ans)
1
ERP - Etat des risques et pollution (6 mois)
3
Amiante - pour les constructions avant le 01/07/1997 (Si négatif : sans limite de validité et si positif préconisations à suivre)
1
Etat de l'installation intérieure d'électricité pour les installations intérieures d'électricité de + de 15 ans (3 ans)
1
Mesurage Loi Carrez pour les copropriétés (sans limite de validité tant que de nouveaux travaux ne sont pas effectués)
1
Etat de l'installation d'assainissement - Collectif (préconisations à suivre en fonction du compte rendu)
1
Titre de propriété (complet)
1
Justificatif d'identité (copie carte d'identité, passeport)
3
Taxe foncière
3
Facture de consommation d'énergie (EDF, GDF,fioul...)
1
La liste du mobilier et matériels divers restant (hors cuisine aménagée et équipements intégrés)
1
Congé adressé par le propriétaire
2
Attestation successorale (en cas de succession, donation, adjudication, etc ...)
3
Plan cadastral
3
Certificat de conformité du réseau collectif d'assainissement
1
PV d'assemblée générales (les 3 derniers)
1
DTA et fiche synthétique
1
Convocation et ordre du jour prochaine AG (si proche de l'AG annuelle et si convocation déjà reçue)
1
Pré Etat daté
1
PV d'Assemblée Générale Extraordinaire (si décisions urgentes de travaux)
1
Règlement de copropriété et état descriptif de division ainsi que les actes les modifiant s'ils ont été publiés
1
Appels de Fonds trimestriels (les 4 derniers)
1
Décompte des charges de copropriété (dernier décompte approuvé)
1
Carnet d'entretien de l'immeuble
1
Mentions légales
Ce bien fait partie d'une copropriété de 25 lots.Les charges annuelles sont de 1079.89€. Affichage des informations légales : GC IMMO FRANCO SUISSE | Raison sociale : GUILLAUME CHASSOT IMMOBILIER FRANCO SUISSE | Adresse siège social : 2 rue Lafayette - 39000 LONS LE SAULNIER | Siret : 81406451500012 | RCS : LONS LE SAUNIER | Numero TVA Intracommunautaire : FR16814064515 | Forme juridique : SASU | Capital social : 10 000 | Assurance RCP : 39012019000041682 | Carte T : CPI 3901 2019 000 041 682 | Date de délivrance : 0000-00-00 | Lieu de délivrance : NC | Caisse de garantie financière : NC. | N° de caisse de garantie : NC | Adresse caisse de garantie : NC | Montant de la garantie financière : NC | Nom du médiateur : NC | Adresse du médiateur : NC | Adresse du site : NC | Entreprise juridiquement et financièrement indépendante